Licences musicales

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Professionnels

Titre unitaire Production unitaire Licence annuelle
Productions institutionnelles et caricatives
  • Productions institutionnelles et caricatives

    Couvre la synchronisation d'une œuvre dans un seul film institutionnel ou caricatif. Cette utilisation comprend la diffusion et la distribution de la production finale sur un site internet, dvd et lors d'évènementiel.

    Sont exclus les droits audio-only et l'utilisation pour une production TV, radio, cinéma, bandes-annonces et publicité (lorsque la diffusion inclut l'achat d'espace média).

€140
  • Productions institutionnelles/caricatives, titre unitaire

    Autorise l'exploitation d'un titre dans un film unitaire. Pour un usage multi-productions, veuillez-nous contacter contact@a-music.fr

€295
  • Productions institutionnelles/caricatives, production unitaire

    Autorise l'exploitation d'un nombre illimité de titres du catalogue dans un film unitaire. Pour un usage multi-productions, veuillez-nous contacter via contact@a-music.fr

A partir de€3,000
  • Productions institutionnelles/caricatives, licence annuelle

    Autorise l'exploitation du catalogue dans un nombre illimité de productions pendant 12 mois. Pour plus de renseignements, veuillez-nous contacter via contact@a-music.fr

Production TV/radio
  • Production TV/radio

    Couvre la synchronisation d'une œuvre dans un seul film TV ou radio (ou épisode).

    Sont exclus les droits audio-only et l'utilisation de l'oeuvre pour une bande-annonce, une production cinéma ou une publicité (lorsque la diffusion inclut l'achat d'espace média).

€140
  • Production TV/radio, titre unitaire

    Autorise l'exploitation d'un titre dans un film unitaire. Pour l'usage multi-productions, veuillez-nous contacter contact@a-music.fr

€295
  • Production TV/radio, production unitaire

    Autorise l'exploitation d'un nombre illimité de titres du catalogue dans un film unitaire. Pour l'usage multi-productions, veuillez-nous contacter via contact@a-music.fr

A partir de€5,000
  • Production TV/radio, licence annuelle

    Autorise l'exploitation du catalogue dans un nombre illimité de productions pendant 12 mois. Pour plus de renseignements, veuillez-nous contacter via contact@a-music.fr


Publicité
  • Publicité

    Couvre la synchronisation d'une œuvre dans un unique spot publicitaire de télévision ou web (lorsque la diffusion inclut l'achat d'espace média).

    Sont exclus l'utilisation de l'œuvre sur une production cinéma ou bande-annonce cinéma.

    Les tarifs pour les versions différentes et une campagne multi-formats sont disponibles auprès du service commercial.

A partir de€595
  • Publicité télévision/radio/web, titre unitaire

    Autorise l'exploitation d'un titre dans la version unitaire d'un spot. Pour l'usage multi-formats ou dans le cadre d'une campagne, veuillez-nous contacter via contact@a-music.fr

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Créateur

Titre unitaire
Créateur
  • Productions personnelles, titre unitaire

    Couvre la synchronisation d'une œuvre dans un film unitaire non commercial. Inclut la diffusion sur le web.

    Sont exclus les productions visant à promouvoir des organisations ou des services, tout type d'exploitation commerciale de l'oeuvre et son utilisation dans le cadre d'une monétisation YouTube.

€8.99
  • Titre unitaire

    Sont exclues toutes exploitations commerciales sur les sites internet de tierces parties. Pour plus des renseignements, veuillez-nous contacter via contact@a-music.fr

Creator +
  • Creator +

    This licence allows you to generate revenue from your videos online only - includes YouTube, podcasts, iTunes, Vimeo, etc. Not for advertising or promotional use.

€24.99
  • Creator + Single Track

    A single track for online entertainment video, plus revenue generation (YouTube, Vimeo, etc). For more information please contact us.

A partir du 2 janvier 2015, de nouvelles réglementations européennes s’appliquent sur la TVA relative aux achats en ligne.

Le taux de TVA local sera appliqué aux acheteurs résidant dans la zone EU qui ne fournissent pas un numéro de TVA valide.

Ces nouvelles règles ne concernent que les achats non professionnels et impliquent que les acheteurs s’acquitteront désormais de la TVA effective dans le pays où ils vivent et non du pays dans lequel l’entreprise à laquelle ils achètent est basée.

Les droits d’exécution publique devront être obtenus par le diffuseur par le biais d’une autorisation en accord avec la SACEM ou des sociétés équivalentes à l’étranger.

La synchronisation, la copie, la location, le prêt, la diffusion et l’exécution publique non autorisés sont strictement interdits.

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