Conditions générales

Pardonnez-nous, nous sommes obligés de vous communiquer les informations suivantes...

Toute utilisation synchronisée, copie, vente, recrutement, prêt, diffusion et représentation publique de notre musique est interdite.

Le droit d'auteur et les droits voisins dans la musique sur ce site web sont la propriété d'Audio Network Limited. Si vous enfreignez l'une de nos conditions d'utilisation, nous nous réservons le droit de prendre des mesures.

Toutes nos licences sont conçues pour être simples et concises. Les conditions d'utilisation suivantes sont conçues pour expliquer ce que vous pouvez et ne pouvez pas faire avec notre musique.
En cas de doute concernant tout aspect de l'utilisation de la musique, veuillez nous contacter.

Téléchargement de votre musique/politique de distribution

Si vous souhaitez télécharger de la musique, vous devez sélectionner un type d'utilisation à partir des options disponibles. Après l'achat de vos pistes, votre licence vous sera envoyée automatiquement par courriel.

Signalement de votre utilisation de la musique

Comme avec n'importe quelle musique utilisée dans des productions pour la diffusion ou le cinéma, vous devrez remplir une feuille d'utilisation de musique. Veuillez envoyer une copie de la feuille d'utilisation à cuesheets@audionetwork.com.

Changements à votre production

La vitesse de téléchargement couvre l'utilisation de la piste dans une seule production. Si vous voulez utiliser la même piste dans deux productions différentes, vous devrez télécharger la piste deux fois. Toute modification de votre production originale, des bandes annonce, etc., sera classée en tant que « nouvelle » production.

Si vous avez besoin d'utiliser plusieurs pistes dans votre(vos) production(s), ou si vous avez besoin de beaucoup de versions des pistes, une licence générale coûtera généralement moins chers. Notre carte de tarifs répertorie toutes les options disponibles pour les licences générales, veuillez nous contacter pour en savoir plus.

Autres façons d'utiliser notre musique

Nos licences standard sont délivrées pour la synchronisation de notre musique avec vos photos (utilisation audio-visuelle). Les productions uniquement musicales (telles que les CD uniquement audio) nécessitent un contrat de licence spécial, sans lequel la musique ne peut pas être ré-enregistrée, dupliquée ou re-vendue. Veuillez nous contacter pour plus d'informations.

Représentations publiques de votre production

Audio Network est membre de la Performing Right Society (PRS, la société des droits de représentation) au Royaume-Uni et d'autres sociétés équivalentes à l'étranger. Cela signifie que toute représentation publique (diffusion, utilisation sur site Web, événements en direct, etc.) de votre production doit être couverte par une licence de représentation publique. C'est généralement à l'entité qui diffuse la musique, à savoir le diffuseur, la salle de concert ou le propriétaire du site Web (et non la société de production) qu'il incombe de valider cette licence avec la société de droits de représentation locale.

Les sociétés divisent ensuite les revenus de ces droits de licence parmi les compositeurs et les éditeurs dont la musique a été utilisée. C'est pourquoi il est important pour les sociétés de production de remplir des feuilles d'utilisation, afin que le diffuseur puisse donner à la société de droits de représentation locale les informations nécessaires concernant la musique qu'il a utilisée.

Si vous souhaitez pré-valider les droits cinématiques américains ou d'autres droits de représentation publique américains directement avec Audio Network, veuillez nous contacter pour plus d'informations.

Audio Network possède tous ses enregistrements sonores. Aucune licence supplémentaire n'est requise pour la représentation publique de nos enregistrements sonores de PPL au Royaume-Uni ou dans toute société équivalente à l'étranger.

Politique d'annulation et de remboursement

Nous ne pouvons pas garantir un remboursement des achats en ligne à moins qu'il y ait un défaut technique avec un fichier et que nous soyons informés dans les 48 heures suivant l'achat. Pour demander un remboursement, veuillez nous contacter et nous serons heureux de vous aider. Les remboursements seront émis sur la carte utilisée au moment de l'achat et seront traités dans un délai de 15 jours ouvrables.

Modifications de la TVA

À partir du 2 janvier 2015, vous serez facturés le taux de TVA prévalant dans le pays de l'UE où vous êtes au moment de votre achat, déterminé par votre adresse IP.

Pour plus d'informations, contactez-nous.

Conditions d'utilisation de la période d'essai

La participation à la promotion de période d'essai est soumise à l'acceptation des conditions d'utilisation suivantes. Veuillez ne pas télécharger de piste musicale si vous ne les acceptez pas :

  • Une licence de synchronisation gratuite est automatiquement accordée à l'égard de toutes les pistes téléchargées pendant la promotion pour le partage privé uniquement.
  • En vertu de la licence gratuite, vous pouvez synchroniser les pistes avec photo pour créer une production à des fins privées et de démonstration uniquement, et celle-ci ne peut être partagée ou diffusée publiquement.
  • Vous ne pouvez pas synchroniser les pistes à des fins commerciales, telles que la télévision, les sites Web commerciaux, les films sur YouTube (ou d'autres plates-formes de diffusion), les bandes-annonces ou la publicité, ni ne pouvez vendre votre production.
  • Vous ne pouvez pas donner ou vendre les pistes à quelqu'un d'autre, ni dupliquer ou distribuer les pistes musicales non synchronisées (audio uniquement) d'une façon quelconque.
  • Toutes les pistes téléchargées pendant la période d'essai doivent être autorisées/achetées avant d'être utilisées pour la synchronisation dans la production ou le projet final.
  • Les pistes musicales sont disponibles pour téléchargement en compression mp3 à 96 kb/s. Les pistes musicales sont disponibles à l'achat à des taux de compression mp3 supérieurs et aux formats WAV/AIFF sans perte.
  • Un maximum de dix pistes musicales peuvent être téléchargées dans le cadre de la période d'essai, mais il n'y a pas de minimum.
  • Audio Network se réserve le droit de limiter la durée de la période d'essai à 28 jours à partir de votre premier téléchargement et peut retirer la promotion à tout moment.
  • Aucun droit de représentation publique n'est accordé à l'égard de votre production.
  • Vous devez enregistrer vos informations avec Audio Network afin d'accéder aux pistes, mais vous ne pouvez ensuite pas choisir de refuser les communications.

Si vous avez des questions supplémentaires concernant les conditions de la période d'essai, contactez-nous

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